Société propriétaire du site :

• Société Fruitière de Fontain
• Au capital de ……………€
• Immatriculée au RCS de ………………
• Sous le numéro : ……………..
• N° TVA : FR ………………..
• Adresse : …………………………….
• Site web : www.fruitieredefontain.com
• Tél : …………………..
• Contact e-mail : contact@fruitieredefontain.com
• Directeur de la publication : ………………………….

Hébergement :

OVH

Objet du site :

Fruitieredefontain.com est une plateforme de e-commerce. Elle vise à promouvoir une sélection de produits alimentaires du Doubs et du Jura. Elle permet à des éleveurs/producteurs/petits transformateurs de valoriser leur production. Il s’agit essentiellement de produits frais transportés dans le respect de la chaine du froid, à température régulée (entre 0 et 4°). Les ventes effectuées sur le site Fruitieredefontain.com sont conclues directement entre l’acheteur et le vendeur dans le but eco-responsable de réduire les intermédiaires et d’offrir un juste prix.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé :

Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication, la rectification, l’opposition, ou la suppression des informations nominatives le concernant en s'adressant à :

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